# Confidentialité — CoursIA

> Posture PII **du dépôt public** `jsboige/CoursIA`. Ce document décrit ce qui n'y figure
> jamais, où vivent les données sensibles, et ce qui est publiquement exposé — pour qu'un
> lecteur externe n'ait pas à le deviner.
>
> Il complète la notice RGPD du moteur de notation, [`GradeBookApp/PRIVACY.md`](GradeBookApp/PRIVACY.md),
> qui détaille le traitement des données étudiantes par l'application elle-même.

## 1. Ce qui n'est jamais dans ce dépôt

Le dépôt est **public** et ne contient, par construction, aucune donnée issue des processus
privés d'enseignement ou de notation :

- **Copies et rendus privés** : jamais de fichiers soumis, de notebooks d'étudiant ni de
  contenu provenant d'un espace pédagogique privé.
- **Notes et appréciations** : aucun relevé, aucune moyenne, aucun commentaire d'évaluation.
- **Données de cohorte** : aucune liste de classe, adresse e-mail, numéro étudiant ou autre
  identifiant scolaire.
- **Captures et artefacts de notation** : aucune capture d'écran, aucun log ni sortie issue
  des pipelines privés d'évaluation.

Des noms ou pseudonymes peuvent en revanche apparaître lorsqu'ils sont déjà publics et
nécessaires à l'attribution d'une contribution, d'un projet référencé ou d'une source. Ces
crédits éditoriaux ne proviennent jamais des données de notation et n'exposent ni résultat
scolaire ni information de cohorte.

Cette frontière est soutenue automatiquement : les notebooks explicitement déclarés comme
susceptibles de traiter des données privées (`pii_no_output`) doivent être committés sans
sorties, et le dépôt est audité pour les secrets en clair (`gitleaks`). L'historique public
reste consultable.

## 2. Où vivent les données sensibles

Les pipelines de notation et les **données par cohorte** vivent sur un **stockage privé,
hors dépôt**, accessible aux seuls enseignants concernés. Le chemin est résolu localement
par le moteur via la variable `COURSIA_ROOT` (voir
[`GradeBookApp/configs/README.md`](GradeBookApp/configs/README.md)). **Ce fichier ne cite
ni le chemin exact, ni les noms de cohortes** : la posture se décrit sans exposer la
topologie de stockage.

## 3. Ce qui est public, et pourquoi

Le composant public du système de notation est **uniquement son moteur générique**
([`GradeBookApp/`](GradeBookApp/)) : configuration, barèmes-types, code de calcul. Il est
vide de copies, notes et données de cohorte — utile pédagogiquement (reproductibilité,
transparence de la méthode), sans exposer les personnes évaluées. La notice de traitement
de ce moteur est documentée séparément dans
[`GradeBookApp/PRIVACY.md`](GradeBookApp/PRIVACY.md).

Le reste du dépôt (notebooks, scripts, documentation) est du matériel pédagogique public.
Il peut porter les attributions nécessaires à ses sources et contributions publiques, mais
aucune donnée provenant des processus privés d'évaluation.

## 4. Finalité et durée

- **Finalité unique** : évaluation et pilotage pédagogique des cours concernés. Aucune
  finalité commerciale, de profilage ou de publicité.
- **Conservation** : limitée au cycle de la promotion concernée. Les données privées hors
  dépôt ne sont pas conservées au-delà de leur utilité pédagogique.

## 5. Contact

Pour une demande d'accès, de rectification ou d'effacement relative à des données traitées
dans le cadre d'un cours, contacter l'enseignant responsable du dépôt (le propriétaire du
compte `jsboige` sur GitHub). Le moteur étant exécuté localement par l'enseignant sur ses
propres données, c'est ce dernier qui est responsable du traitement
(cf. [`GradeBookApp/PRIVACY.md`](GradeBookApp/PRIVACY.md) §2).

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Ce document décrit des **faits vérifiables** sur la structure du dépôt ; il ne constitue
pas une attestation de conformité à un cadre normatif particulier. La responsabilité du
traitement des données étudiantes revient à l'enseignant qui exécute le moteur, non au
dépôt.